Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FESTINS DE FRANCE
FESTINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92403397
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022

Présentation de la marque FESTINS DE FRANCE

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTINS domicilié(e) 22, rue Roger Bellair - 89250 - CHEMILLY SUR YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 753 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque FESTINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FESTINS DE FRANCE est expirée depuis le 30 janvier 2022.

FESTINS a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTINETTES , FESTINS DE SOLOGNE , FESTINS , FESTINS DE BOURGOGNE , PLAISIR DES METS , L'ESPACE FESTINS , FESTINS LES PETITS BONHEURS , NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE , LES FESTINS , TOQTOQUE


FESTINS, Société par Actions Simplifiée - 22, rue Roger Bellair - 89250 - CHEMILLY SUR YONNE - France - SIREN 384753737


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336111 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212621 - Publication au BOPI 2001-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Inscription le 20 janvier 2012 - Changement de nature juridique n°567459 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-20

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489523 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-01-20

Viandes, poissons volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées confitures, compotes, ufs lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao sucre riz tapioca sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception Bières) Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.